La Banque nationale suisse (BNS), ainsi que les banques et la PostFinance sont raccordées en ligne au système SIC. SIC gère un compte de compensation pour chaque participant, qui est compensé par un compte de virements correspondant auprès de la BNS (chaque participant dispose d'un tel compte).

Les établissements financiers participants peuvent livrer des ordres de paiement dans SIC. Ces ordres sont vérifiés quant à leur authenticité par signature électronique. De plus, les autorisations d'entrée sont surveillées à partir de données de base. Le système vérifie d'autre part la structure de l'ordre de paiement et s'il n'a pas déjà été livré par le passé. La banque qui transmet l'ordre reçoit alors une confirmation ou un message d'erreur. La vérification de couverture étant positive, le paiement est compensé irrévocablement; il est débité ou crédité sur les comptes de compensation des banques concernées par l'opération. La pièce de crédit est alors transmise, munie d'une signature électronique, à la banque du bénéficiaire qui en confirme la réception par voie électronique.

La BNS est en mesure de vérifier au fur et à mesure la couverture des établissements financiers et d'approvisionner les différents participants en fonds ou de leur accorder des crédits. En cas de différences dans la compensation ou si des participants rencontrent des problèmes, la BNS a le droit d'intervenir; elle assure la surveillance suprême du système SIC.

Traitement en temps réel

SIC étant un système en ligne, il est possible de remettre et de recevoir en tout temps des transactions. Les paiements entrants et sortants peuvent être vérifiés en permanence. Les transactions sont traitées en temps réel, au fur et à mesure, 24 heures par jour selon les dispositions du jour de compensation SIC. De ce fait, chaque banque peut se renseigner en tout temps sur l'état actuel de son compte de compensation.

Le jour de compensation SIC

La semaine du système de compensation SIC comporte cinq jours: les transactions de fin de semaine reçoivent le lundi suivant comme date de compensation. Du samedi 12h00 au dimanche 18h00, le système SIC est mis hors service. Une circulaire paraissant annuellement mentionne les dérogations, précisant également les jours bancaires fériés.

Le jour de compensation SIC présente un décalage dans le temps par rapport au jour normal. Il s'étend de 16h40 la veille jusqu'à 16h15 environ du jour actuel, en fin de semaine du vendredi 16h40 à lundi 16h15.

Uniquement des virements dont la couverture est assurée

Pour chaque paiement, le système vérifie si le montant à virer est couvert par le compte de compensation de l'institution financière qui donne l'ordre. La transaction n'est effectuée que si la couverture est suffisante. A défaut, le paiement est consigné dans un fichier d'attente jusqu'à ce que la couverture soit réalisée par les paiements entrants ou par un acheminement de liquidité: SIC est un système de compensation brute (RTGS).

SIC applique d'autre part un processus augmentant la fiabilité du système: il travaille selon le principe PVP (payment versus payment ou paiement contre paiement). Lorsqu'une transaction a atteint un statut irrévocable, le paiement est alors déclenchée immédiatement et irrévocablement.

Sécurité technique

IBASEC, un système de sécurité interbancaire, veille dans SIC à une transmission sûre et confidentielle de plus de deux millions de transactions transitant chaque jour vers les institutions financières, représentant un montant de plus de 300 milliards de francs. Les exigences suivantes sont primordiales:

• les messages doivent être transmis sans altération
• les expéditeurs des messages doivent être idnetifiés
• l'envoi et la réception des messages ne doivent pas pouvoir être contestés
• l'interception des messages durant leur transmission doit être rendue impossible

IBASEC satisfait ces attentes par une solution combinée de matériel et logiciel.

Communication

Les établissements financiers participant au système sont reliés à SIC via Finance IPNet, une infrastructure de communication de pointe. Ce réseau est basé sur le protocole Internet (IP).