Le système de paiement SIC

SIX Interbank Clearing exploite avec SIC l'un des systèmes leaders à règlement brut en temps réel (RBTR) au monde pour la place financière suisse. SIC propose aux établissements participants une solution de contrôle des liquidités et le traitement des paiements en temps réel. Le SIC est ainsi directement relié au Continuous Linked Settlement (CLS), le système internationale de compensation et de règlement pour les opérations sur devises.

La Banque nationale suisse (BNS), ainsi que presque tous les établissements financiers suisses et également de nombreuses institutions étrangères sont raccordés au système SIC. SIC gère un compte de règlement pour chaque participant, qui est compensé par un compte de virements correspondant auprès de la BNS (chaque participant dispose d'un tel compte).

Les ordres de paiement livrés par les participants du système sont vérifiés quant à leur authenticité par signature électronique. De plus, les autorisations d'entrée sont surveillées à partir de données de base. Le système vérifie d'autre part la structure de l'ordre de paiement et s'il n'a pas déjà été livré par le passé. L'établissement qui transmet l'ordre reçoit alors une confirmation ou un message d'erreur. La vérification de couverture étant positive, le paiement est réglé irrévocablement et finalement; il est débité ou crédité sur les comptes de règlement des établissements concernés par l'opération. L'avis de crédit est alors transmise, munie d'une signature électronique, à l'établissement du bénéficiaire qui en confirme la réception par voie électronique.

La BNS est en mesure de vérifier au fur et à mesure la couverture des établissements et d'approvisionner les différents participants en fonds. En cas de différences dans le règlement ou si des participants rencontrent des problèmes, la BNS a le droit d'intervenir; elle assure la surveillance suprême du système SIC.

Traitement en temps réel

SIC étant un système en ligne, il est possible de remettre et de recevoir en tout temps des transactions. Les paiements entrants et sortants peuvent être vérifiés en permanence. Les transactions sont traitées en temps réel, au fur et à mesure, 24 heures par jour selon les dispositions du jour de règlement SIC. De ce fait, chaque banque peut se renseigner en tout temps sur l'état actuel de son compte de règlement.

Le jour de compensation SIC

La semaine du système de règlement SIC comporte cinq jours: les transactions de fin de semaine reçoivent le lundi suivant comme date de règlement. Du samedi 12h00 au dimanche 18h00 HEC, le système SIC est mis hors service. Une circulaire paraissant annuellement mentionne les dérogations, précisant également les jours bancaires fériés.

Le jour de règlement SIC présente un décalage dans le temps par rapport au jour normal. Il s'étend de 16h40 la veille jusqu'à 16h15 HEC environ du jour actuel, en fin de semaine du vendredi 16h40 à lundi 16h15 HEC.

Uniquement des virements dont la couverture est assurée

Pour chaque paiement, le système vérifie si le montant à virer est couvert par le compte de règlement de l'établissement qui donne l'ordre. La transaction n'est effectuée que si la couverture est suffisante. A défaut, le paiement est consigné dans un fichier d'attente jusqu'à ce que la couverture soit réalisée par les paiements entrants ou par un acheminement de liquidité.

Sécurité technique


IBASEC, un système de sécurité interbancaire, veille dans SIC à une transmission sûre et confidentielle de plus de deux millions de transactions transitant chaque jour vers les institutions financières, représentant un montant de plus de 300 milliards de francs. Les exigences suivantes sont primordiales:

  • les messages doivent être transmis sans altération
  • les expéditeurs des messages doivent être idnetifiés
    l'envoi et la réception des messages ne doivent pas pouvoir être contestés
  • l'interception des messages durant leur transmission doit être rendue impossible

IBASEC satisfait ces attentes par une solution combinée de matériel et logiciel.

Communication

Les établissements participant au système sont reliés à SIC via Finance IPNet. L'infrastructure de communication de pointe est un réseau informatique, basant sur le protocole Internet.